Amorce publie deux guides sur l'nergie et les dchets
Publié le 12 septembre 2014par Morgan Boëdec / Victoires éditions Environnement, Energie L'association Amorce vient de publier à destination des membres de son réseau (544 collectivités adhérentes) deux guides clairs et bien conçus. Le premier, "L'élu et les déchets", rappelle de quels déchets les collectivités sont responsables et les choix de collecte possibles. Il souligne qu'outre les ordures ménagères (23 millions de tonnes par an), les déchets collectés en déchèterie (12,7 millions de tonnes par an) et ceux de professionnels assimilés aux déchets ménagers (8,5 millions de tonnes), la collectivité "
Aprs la Seine-Saint-Denis, le RSA renationalis dans les Pyrnes-Orientales
Publié le 2 mars 2022par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Emploi, Organisation territoriale, élus et institutions, Social Dans un communiqué commun du 1er mars, la préfecture et le département annoncent la signature, le jour même, de la convention qui met en place la renationalisation expérimentale du RSA dans les Pyrénées-Orientales. Cette expérimentation, pour une durée de cinq ans (2022-2026), est rendue possible par l'article 43 de la loi de finances du 30 décembre 2021 pour 2022 et ses modalités ont été définies par un décret du 5 février (voir notre article du 8 février 2022).
Aprs les frustrations de la LME, les maires veulent se rapproprier leur centre-ville
Les 5es Assises nationales du centre-ville se tiennent les 7 et 8 octobre à Nice. Organisées par Centre-ville en mouvement, une plateforme d'échanges d'expériences et de réflexion pour les collectivités sur la dynamisation de leur centre-ville, elles auront justement pour thème la "réappropriation" des coeurs de ville. "Il y a une véritable prise de conscience des maires de la nécessité de réinvestir les centres-ville, assure Bernard Reynès, député-maire de Chateaurenard, et membre du Conseil stratégique du Conseil de proximité.
Au 1er janvier 2017, les bailleurs sociaux frisent les cinq millions de logements
Publié le 4 décembre 2017par Jean-Noël Escudié / P2C Logement social, Social 700 logements : c'est ce qui manquait, au 1er janvier 2017, pour parvenir au chiffre symbolique de 5 millions de logements dans le parc locatif des bailleurs sociaux. Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie, dans sa lettre DataLab, une étude sur "Le parc locatif social au 1er janvier 2017". Celle-ci recense, à cette date, 4.
Auvergne-Rhne-Alpes demande une importante indemnisation
Publié le 25 mars 2016par Source AFP Auvergne-Rhône-Alpes Organisation territoriale, élus et institutions La région Auvergne-Rhône-Alpes, touchée comme d'autres par la suppression de trains express régionaux (TER) en raison du manque de conducteurs, a demandé une importante compensation financière à la SNCF, entre 15 et 20 millions d'euros, a indiqué le 23 mars à l'AFP un de ses vice-présidents. Vingt-et-un TER vont être supprimés quotidiennement à partir du 4 avril et jusqu'à début juillet, a précisé la direction de la SNCF en Auvergne-Rhône-Alpes, en raison de cette pénurie conjoncturelle de conducteurs.
Avec leur guide, les services en rseaux veulent encourager le dploiement du solaire dans le patr
Publié le 11 janvier 2019par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Tourisme, culture, loisirs, Environnement Les services publics en réseau (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - FNCCR) publient un guide intitulé "Solaire et patrimoine protégé", avec pour sous-titre "Créer les paysages d'aujourd'hui en respectant l'héritage du passé". Objectifs affichés : "récapituler le cadre juridique applicable" et "partager des retours d'expériences inspirants et dresser des propositions destinées à favoriser la bonne adéquation du solaire dans le patrimoine français"
Axione et Bouygues Tlcom signent un accord pour 14 rseaux d'initiative publique Angers
Publié le 20 septembre 2011 Cohésion des territoires, Développement économique "Pourquoi officialiser cette convention nationale en Maine-et-Loire ?", s'est interrogé Pierre-Eric Saint-André, le directeur général d'Axione. En présence du président du conseil général, Christophe Béchu, le responsable d'Axione a signé avec Olivier Roussat, directeur général de Bouygues Telecom, ce 19 septembre dans les locaux du délégataire Mélis@ (Angers), un contrat de dégroupage pour les zones rurales, s'appuyant sur ses 14 réseaux d'initiative publique (RIP).
Bras-sur-Meuse dmontre que l'e-dmocratie n'est pas qu'une ide dans le vent
A Bras-sur-Meuse, commune de 750 habitants, le maire, Julien Didry, s’est lancé dans le développement des nouvelles technologies de l’information et de la communication depuis son élection en 2001. "J’avais trois grands objectifs, se souvient-il. Mettre en œuvre des solutions pour exercer mon mandat d’élu en parallèle avec ma vie professionnel et permettre aux autres conseillers, dans la même situation, d’en bénéficier également. Aujourd’hui, même si je passe tous les jours en mairie, je peux travailler et signer des documents à distance.
Brice Hortefeux renonce provisoirement la publication d'un dcret
Le ministre délégué aux Collectivités territoriales change de stratégie sur la question du statut des cendres funéraires. Après avoir promis la publication d'un décret avant la Toussaint, Brice Hortefeux privilégie aujourd'hui la voie parlementaire.
En prenant ses fonctions place Beauvau, le ministre a découvert les "abus" causés par l'absence de législation, comme des urnes funéraires abandonnées dans des décharges ou sur des plages. En décembre 2005, il débute des consultations qui le conduisent à rencontrer des personnalités comme Robert Le Gall, évêque de Mende, le pasteur Jean-Arnold de Clermont, le recteur Dalil Boubakeur, le grand rabbin de France, Joseph Sitruk, et Pierre Crépon pour les bouddhistes.
c'est maintenant et c'est Lille !
"Un congrès pour agir". Voilà le ton que veut donner Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH), au 74e congrès HLM qui se déroulera à Lille du 24 au 26 septembre. "Agir", parce que le temps n'est plus aux revendications, quasi toutes entendues par le gouvernement et par "Cécile" (Duflot) : la hausse du plafond du livret A, le taux réduit de TVA à 5% pour la construction et la rénovation de logements sociaux, la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, la suppression du prélèvement sur le potentiel financier des organismes HML remplacé par la mutualisation d'une partie des fonds propres des organismes HLM conçue par l'USH, la stabilisation des financements du 1% logement…